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Marques déposées par monsieur Morel (Dominique
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LE SOLEIL DE VERSAILLES ET DES ENVIRONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL DE VERSAILLES ET DES ENVIRONS
M. Morel (Dominique)

Numéro de dépôt :
947357
Date de dépôt :
24/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SOLEIL DE VERSAILLES ET DES ENVIRONS

Déposée le 24 février 1976 par monsieur Morel (Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SOLEIL DE VERSAILLES ET DES ENVIRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Morel (Dominique domicilié(e) 5, rue Colbert, Versailles (Yvelines). - France.

La marque LE SOLEIL DE VERSAILLES ET DES ENVIRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE SOLEIL DE VERSAILLES ET DES ENVIRONS est expirée depuis le 24 février 1986.

Morel (Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DOMJ , PP'S PARTICIPE PRESENT , DRAW YOUR LINE , LE PRECLASSEUR , LABORATOIRE DE LA MEDIATION


M. Morel (Dominique) - 5, rue Colbert, Versailles (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux, périodiques, livres;caractères d'imprimerie, clichés;photographies, papeterie.